CGV Master of Time SA

Les conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") s'appliquent à toutes les commandes passées et à tous les contrats conclus avec Master of Time SA (ci-après dénommé "MoT") (ci-après dénommés "Commande"). MoT se réserve le droit de modifier les CGV. La version des CGV applicable est celle en vigueur au moment de la commande ou des contrats conclus.

L'offre de MoT s'adresse à des personnes physiques ou morales majeures. Les prix, les caractéristiques techniques et les modèles des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Les images présentées dans les publicités (flyers, prospectus, boutique en ligne, etc.) ainsi que toutes les données relatives aux produits sont sans engagement et servent d'illustration. Les données techniques figurant sur la page de chaque produit dans la boutique en ligne sont déterminantes.

Tous les prix s'entendent toujours en francs suisses (CHF), y compris la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) CH et la taxe anticipée de recyclage ("TAR"). Le prix applicable est toujours celui figurant dans la boutique en ligne au moment de la commande.

La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une proposition juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement ou une invitation non contraignante pour le client à commander le produit dans la boutique en ligne. MoT se réserve le droit de limiter les quantités livrées pour certains produits et de ne pas effectuer la livraison si le paiement n'a pas été effectué dans son intégralité.

Une commande est considérée comme une offre faite à MoT de conclure un contrat. Après la transmission de la commande, le client reçoit automatiquement une confirmation de réception qui documente que la commande a été reçue par MoT.

La valeur minimale d'une commande est de CHF 25.00. Lors de la première commande, le montant total du panier ne doit pas dépasser CHF 3'500.00 (paiement par carte de crédit) ou CHF 10'000.00 (paiement anticipé sur un compte bancaire ou postal). MoT peut refuser tout ou partie des commandes sans avoir à se justifier. Dans ce cas, le client en sera informé et les éventuels versements déjà effectués lui seront remboursés.

Un contrat n'est conclu qu'après le traitement personnel de la commande par MoT. Le client reçoit un e-mail de MoT à chaque changement de statut.

Les clients de Suisse et du Lichtenstein n'ont pas de droit de rétractation, mais un droit de retour dans des circonstances particulières auprès de MoT. Conformément à la législation européenne en vigueur, les clients européens (UE) disposent d'un délai de quatorze jours pour se rétracter d'une commande passée auprès de MoT, sans avoir à justifier de motifs. Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle le client ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur) a pris possession du produit de MoT.

Pour exercer le droit de rétractation, le client doit informer MoT de sa décision de se rétracter d'une commande au moyen d'une déclaration de rétractation claire (écrite et envoyée par courrier). Si le client annule une commande, MoT remboursera au client le montant de la facture résultant de l'annulation, déduction faite des frais de livraison, dans un délai de cinq jours à compter de la date à laquelle le produit annulé est à nouveau en possession de MoT et vérifié. Pour le remboursement, MoT convient d'un moyen de paiement avec le client par e-mail. MoT ne facture pas de frais administratifs au client pour le remboursement (les frais bancaires européens sont à la charge du client).

Le client doit renvoyer ou remettre en mains propres le produit sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où le client a informé MoT de sa décision de rétractation de la commande. Les frais de renvoi sont à la charge du client.

Le client doit prendre en charge une éventuelle perte de valeur des produits MoT, si cette perte de valeur est due à une manipulation non nécessaire pour vérifier la nature, les propriétés ou le fonctionnement du produit.

Une exclusion du droit de rétractation UE et du droit de retour CH s'applique aux commandes de produits uniques 'personnalisés' ou 'limités'. Cette exclusion du droit de rétractation UE et du droit de retour CH doit être accordée par le client à MoT dans tous les cas et confirmée par écrit (le client reçoit un document de renonciation au droit de rétractation et de retour à signer).

Remarque importante : si un produit MoT a été porté (utilisé) ou monté, le droit de retour CH & LI / le droit de rétractation UE s'éteint complètement et devient nul.

Attention : en dehors de CH/LI et de l'UE, nous n'accordons pas de droit de rétractation ou de retour.

Les livraisons de MoT, CALIBER DB Uhrwerke, sont possibles dans tous les pays du monde.

Les modes et délais de livraison disponibles sont visibles dans la boutique en ligne et peuvent être sélectionnés par la clientèle pour chaque commande. Il n'est pas possible de définir un délai de livraison précis. A partir de la date d'expédition, les délais de livraison sont ceux de l'entreprise de livraison concernée.

En cas de retard de livraison indépendant de la volonté de MoT, toute demande de dommages et intérêts ainsi que toute autre demande de la clientèle sont exclues.

Nous livrons dans tous les pays du monde entier toujours avec Swiss Post Services, assurance marchandises incluse. Les taxes éventuelles, en particulier la TVA, sont à la charge du client. Toutes les livraisons de MoT sont envoyées en 'recommandé'. Le client doit signer la livraison auprès de l'entreprise de livraison concernée au moment de la réception. Si le client n'est pas présent lors de la livraison, l'envoi doit être retiré selon les indications de l'entreprise de livraison ou une autre remise doit être convenue avec l'entreprise de livraison à ses propres risques.

En tout état de cause, le client assume la responsabilité des produits livrés, même s'il ne les a pas reçus directement.

MoT garantit le plus haut niveau de qualité pour tous les produits et la garantie indiquée pour le produit dans la boutique en ligne (en général 2 ans). En cas de défauts justifiés, MoT peut assurer la garantie, au choix ou en partie, par le remplacement complet par un produit équivalent, par un avoir d'un montant maximal égal au prix de vente au moment de la commande, ou par une réduction du prix. Le client ne peut pas faire valoir d'autres droits à des dommages et intérêts.

Il n'existe pas de droit de retour général pour les produits livrés correctement et sans défaut. La garantie est explicitement exclue pour les produits qui ont été traités de manière inappropriée ou qui ont été ouverts ou manipulés par des personnes non autorisées / qualifiées.

Information importante : ce "mouvement de haute technologie" ne peut être manipulé et utilisé que par des personnes qualifiées. AUCUNE garantie ne sera acceptée en cas de mauvaise manipulation de ce mouvement.

Si des produits sont livrés avec des dommages évidents à l'emballage ou au contenu, le client doit, sans préjudice de ses droits en matière de vices, les réclamer immédiatement auprès du livreur et refuser de les accepter. Le client est tenu de se faire remettre un avis de dommage par le livreur. Tous les dommages dus au transport doivent en outre être signalés immédiatement par e-mail à MoT, avec une copie de la confirmation des dommages.

En outre, il incombe au client de vérifier les produits commandés dès leur réception. Pour les éventuels défauts ou divergences par rapport à la commande, le service clientèle de MoT doit être informé par e-mail dans les 3 jours à compter de la réception de la livraison par le client. Passé ce délai, seuls les vices cachés peuvent être invoqués et doivent être signalés au service clientèle de MoT dès leur découverte. MoT se réserve le droit de demander une preuve du défaut.

Les versements doivent être effectués exclusivement en francs suisses (CHF).Les moyens de paiement électroniques acceptés sont les cartes de crédit telles que Visa, Mastercard, PostFinance (PostCard) et, en Suisse, TWINT. En cas de versement par carte de crédit ainsi que par carte de débit, le débit est effectué immédiatement après la commande dans la boutique en ligne.

MoT propose le paiement en espèces ou TWINT lors de l'enlèvement. En cas de retrait, MoT se réserve le droit de demander un paiement anticipé pour les produits limités et individuels.

En cas d'achat avec paiement anticipé (banque ou poste), l'expédition n'est effectuée qu'après réception du paiement par MoT. Pour les produits MoT limités et individuels, la production n'a lieu qu'après réception du paiement.

Si le client est en retard de paiement total ou partiel, tous les montants impayés que le client doit à MoT à quelque titre que ce soit deviennent immédiatement exigibles et MoT peut les réclamer immédiatement. En cas de retard de paiement, MoT n'est pas tenue de passer de nouvelles commandes ou d'honorer les livraisons en cours.

En cas de retard de paiement, MoT se réserve le droit de facturer des frais de rappel et des frais de retard (au moins 5% du montant de la commande). Tous les frais liés à l'encaissement de créances en retard sont à la charge du client. En cas de rappels infructueux, les montants facturés peuvent être cédés à une société chargée du recouvrement. La société chargée du recouvrement fera valoir les montants impayés en son propre nom et pour son propre compte et pourra prélever des frais de dossier supplémentaires et des intérêts de retard à compter de la date d'échéance.

Si le client a droit à des remboursements ou à d'autres avoirs, ceux-ci seront crédités sur le compte du client et utilisables pour des achats chez MoT. Les crédits MoT ne peuvent en aucun cas être vendus et ne sont pas remboursés en cas de non-utilisation.

Jusqu'au paiement complet, tous les produits issus des commandes des clients restent la propriété de MoT.

La relation juridique entre MoT et le client est exclusivement régie par le droit matériel suisse, à l'exclusion des règles de conflit de lois et de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Le for exclusif pour les personnes physiques et morales est le siège respectif de Master of Time SA (actuellement CH-2504 Biel/Bienne dans le canton de Berne).

Toutes les conditions générales ou les éventuelles conditions d'achat de la clientèle (personnes physiques ou morales) sont expressément exclues.


Téléchargement des CGV version 1.1 FR - mise à jour février 2025